Trouver la solution qui permettra de satisfaire au mieux : les besoins binaires de la Direction des Systèmes d’Information, les papilles des rationnaires de la cantine scolaire, les attentes en matière de sécurité des cantonniers, l’appétit littéraire des inscrits à la…
Le CLAUSEUR sortirait-il de sa torpeur? Enfin? Pas tout à fait, des obligations professionnelles ne me permettent malheureusement pas d’assurer le service minimum sur cet espace d’expression. Mais je ne pouvais passer sur ces mesures en cours de discussion dans…
Avançons peu à peu dans notre analyse article par article du projet d’ordonnance mis en ligne pour concertation publique par la DAJ de Bercy. Place aujourd’hui à ce qui constitue pour les praticiens – ceux qui maîtrisent les procédures de…
3ème volet de l’analyse du projet d’Ordonnance. Aujourd’hui, la section 5 « Exclusions relatives aux relations internes au secteur public« . Article 15 : Quasi-Régie Du nouveau pour les amateurs, et ils sont nombreux, de la quasi-régie! S’il fallait auparavant inventer de…
Disclaimer : Ce billet n’a rien à voir avec l’ouvrage d’H.G. WELLS et interprété à l’écran par Marlon BRANDO. Nul question de vivisection, transfusion et vénération du bon Docteur ici, il s’agit de revenir sur l’étude menée par Pascal MOREAU,…
Profitons de cette décision du Conseil d’Etat du 3 novembre 2014 n°373362 – Commune de BELLEVILLE sur Loire qui fera date – car publiée au recueil Lebon – pour s’inquiéter, comme tout pouvoir adjudicateur attentif à la sécurité de son…
L’article 10 du Code des Marchés Publics est bien connu des praticiens et praticiennes de la commande publique. Saluons sa clarté en en reproduisant ses premiers termes : « Afin de susciter la plus large concurrence, et sauf si l’objet du…
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Palabres, verbiages et charabias autour des Marchés Publics 