Trouver la solution qui permettra de satisfaire au mieux : les besoins binaires de la Direction des Systèmes d’Information, les papilles des rationnaires de la cantine scolaire, les attentes en matière de sécurité des cantonniers, l’appétit littéraire des inscrits à la…
Le CLAUSEUR sortirait-il de sa torpeur? Enfin? Pas tout à fait, des obligations professionnelles ne me permettent malheureusement pas d’assurer le service minimum sur cet espace d’expression. Mais je ne pouvais passer sur ces mesures en cours de discussion dans…
Suite de l’entretien que nous a accordé M. Najyb TEMAGOULT, directeur des Marchés Publics, d’une grande commune ultra-marine. De manière plus pratique, allez-vous analyser les offres avant les canditures tel que l’article 68D le prévoit? Cette possibilité offerte par le…
*Décret relatif aux Marchés Publics (Décret n°2016-360) Le Clauseur retrouve l’AZERTY près de 16 mois après son dernier envoi et c’est avec un réel plaisir que j’ai interrogé un vrai praticien de la commande publique, Monsieur Najyb TEMAGOULT. 1. Globalement…
C’est fait! Le Centre de Formalités des Entreprises a officiellement donné vie au CLAUSEUR, conseil en Marchés Publics. Le constat est simple : D’un côté des organisations publiques dotées de plus en plus de prérogatives devant faire face à une…
La loi MACRON est dans de nombreuses têtes, fait grincer certaines dents, oblige d’autres à raser les murs, hérisse quelques poils, donne un mauvais goût en bouche et permet à d’autres de se frotter les mains. Bref, elle a du…
1. Depuis 2006, l’attribution des marchés s’opère par détermination de l’offre économiquement la plus avantageuse une fois les offres passées au filtre d’ « une pluralité de critères non discriminatoires et liés à l’objet du marché » qui peuvent être notamment la…
Avançons peu à peu dans notre analyse article par article du projet d’ordonnance mis en ligne pour concertation publique par la DAJ de Bercy. Place aujourd’hui à ce qui constitue pour les praticiens – ceux qui maîtrisent les procédures de…
Après vous avoir exposé les titres « préliminaires » et « premier » du projet d’Ordonnance relative aux Marchés Publics à travers un medley d’observations et remarques, mettant le plus souvent en lumière les différences avec notre bon vieux CMP 2006, entrons sans transition…
3ème volet de l’analyse du projet d’Ordonnance. Aujourd’hui, la section 5 « Exclusions relatives aux relations internes au secteur public« . Article 15 : Quasi-Régie Du nouveau pour les amateurs, et ils sont nombreux, de la quasi-régie! S’il fallait auparavant inventer de…
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Palabres, verbiages et charabias autour des Marchés Publics 